Le site officiel de la commune de Banize

Bienvenue sur le site officiel de la mairie de Banize, dans la Creuse.

Aller au contenu | Aller au menu | Aller à la recherche


Bienvenue sur le site officiel de la mairie de Banize, dans la Creuse.

l__auberge_de_jeunesse_Lou_Pelele.JPGle_canon_et_la_place_de_l__eglise.JPGvu_d__ensemble.JPGla_mairie__la_salle_des_fetes_et_le_monument_aux_morts.JPGle_caveau_de_la_famille_Georges.JPG

 

Banize petite commune situé dans le département de la Creuse région Limousin,

160 habitants (recensement 2009)

Sur la place au centre du village, l'église classé monument historique et le canon prussien

non loin de là l'auberge de jeunesse "Lou Pelélé"  

A quelques kms d'Aubusson et Felletin, haut lieux de la tapisserie.

mardi 25 octobre 2016

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FEVRIER 2016

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FEVRIER 2016
                       

Le Conseil Municipal s’est réuni  sous la présidence de   Luc ESCOUBEYROU, Maire.

Etaient présents : ESCOUBEYROU Luc, ,MALPELET Jean-François, LESTRADE Bernard, TIXIER Rolande, BOUARD Jérôme,  BERGER Bernard, COISSARD Léo.


Approbation du compte rendu du conseil municipal du 16 décembre 2014

La lecture des délibérations et du compte rendu du précédent Conseil n’appelle pas de commentaire particulier.
Le compte rendu du Conseil du 24 novembre 2015 est approuvé à l’unanimité par les membres présents à ce conseil.
Les registres sont signés par les membres du Conseil.

1. COMPTE DE GESTION 2015

BUDGET PRINCIPAL

Le compte de gestion 2015 dressée par Madame Marie-Hélène BORDERAS, receveur est approuvé à l’unanimité


2. COMPTE ADMINISTRATIF 2015

BUDGET PRINCIPAL

M. Jean-François MALPELET , 1er adjoint, présente le compte administratif 2015.

Section de fonctionnement : dépenses   : 114 717,43 €
                                         recettes    : 136 798,20 €
Section d'investissement  :   dépenses   :  20 021,29 € reste à réaliser : 184 978,00€
                                         recettes   :  58 738,34  €, reste à réaliser :108 365,00 €
Le compte administratif fait ressortir un excédent de 39 688,99 €
Il est approuvé à l’unanimité


3. AFFECTATION DES RESULTATS

BUDGET PRINCIPAL

M. Le Maire expose au Conseil Municipal les résultats du compte administratif 2015.
Le Conseil Municipal décide d’affecter l’excédent de fonctionnement de la manière suivante :
1068 :  2 114,29 €
002 :  39 688,99 €

4. AVENANTS SALLE DES FETES

Des travaux supplémentaires de menuiserie sont à prévoir :
- Dépose et repose parquet
- Pose de persiennes aux fenêtres nord du bâtiment
- Changement des serrures

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte ces travaux supplémentaires

5. EVALUATIONS DES RISQUES PROFESSIONNELS

Une démarche de prévention sur l’évaluation des risques professionnels est en cours de réalisation avec l’aide du Centre de Gestion afin d’améliorer les conditions de travail des employés communaux.

6. SUBVENTION COMMUNALE A L’ECOLE DE ST SULPICE LES CHAMPS

Le Maire fait part au Conseil Municipal de la demande de subvention communale de l’école primaire de St Sulpice Les Champs pour aller en classe de neige à Super Besse du CP au CM2.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de verser la somme de 300 € à l’école de St Sulpice Les Champs.

7. DETERMINATION DES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE

Dans le cadre d’emplois des adjoints techniques territoriaux, le taux d’avancement de grade est fixé à 100 % par le conseil municipal par 6 voix pour et une voix contre.

8.QUESTIONS DIVERSES

Une discussion autour du budget primitif 2016 a été amorcée avec deux estimations de travaux de voirie à La Mouline et à Gasne La Lippe ainsi que des travaux sylvicoles à réaliser au Pignat sur les parcelles de la forêt sectionale.
La remise en état du terrain de pétanque est envisagée.
Une réflexion sur les panneaux de signalisation et un parking pour la salle des fêtes est en cours.
Le contrat aidé de Thierry THIBAUD arrivera à expiration le 23 mai 2016, nous prendrons contact avec Pole Emploi afin de demander si nous pouvons prétendre à un nouveau contrat.
Il a été suggéré l’installation d’un défibrillateur.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h 45.

jeudi 13 octobre 2016

compte rendu du 14 avril 2016

Compte-rendu
Le Conseil Municipal s’est réuni  sous la présidence de   Jean-François MALPELET, Adjoint au Maire le jeudi 14 avril 2016 à 20 heures.
Etaient présents : MALPELET Jean-François, LESTRADE Bernard, CHADWICK Geoffrey, TIXIER Rolande, BOUARD Jérôme, BERGER Bernard, COISSARD Léo, MANEGRIER Olivier
Etait excusé : ESCOUBEYROU Luc
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 23 février 2016
La lecture des délibérations et du compte rendu du précédent Conseil n’appelle pas de commentaire particulier.
Le compte rendu du Conseil du 23 février 2016 est approuvé à l’unanimité par les membres présents à ce conseil.
Les registres sont signés par les membres du Conseil.
1-Vote des taux d'imposition des taxes communales 2016
 M. l’adjoint au Maire  soumet au Conseil Municipal les taux d’imposition de la taxe d’habitation et des taxes foncières.
 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de ne pas augmenter ces taux en 2016 soit 8,28 % pour la taxe d’habitation, 8,78 % pour la taxe foncière bâti, 51,44 % pour la taxe foncière non bâti par 6 voix pour, 2 contre et 1 abstention.
2-Budget primitif 2016
 M. l’Adjoint au Maire passe ensuite à la présentation du budget primitif.
 En section de fonctionnement, Il s'équilibre à hauteur de 177 360 €  en dépenses et recettes. En section d'investissement, il s'équilibre à 455 393 € en dépenses et en recettes
En section de fonctionnement, nous avons perçu une dotation supplémentaire de 7 500 €, bien que nous ayons perdu environ 2000 € sur la DGF, nos dotations ont augmentées de 5000 € environ.
 En section d’investissement, les principaux projets concernent :
*  l’étude par le cabinet LA GARE ARCHITECTE pour la restauration des peintures médiévales.
* La finalisation des travaux de la salle des Fêtes
* Divers travaux de voirie ainsi que des panneaux de signalisation
* Travaux sylvicoles au Pignat
Le budget a été voté par 6 voix pour, 2 contre et 1 abstention.
3- Contrat aidé

Le contrat aidé de Thierry THIBAUD  arrive à expiration le 23 mai 2016, il y a lieu de pourvoir à son remplacement. Une offre a été publiée à Pôle Emploi.
4-Tarif salle des Fêtes
Suite à la réhabilitation de la salle des Fêtes, les tarifs ont été revus comme suit :
Habitants de la commune : 120 € avec une caution de 180 € et 50 € pour  ½ journée
Habitants hors commune : 180 € avec une caution de 270 € et 75 € pour ½ journée
Ces tarifs seront effectifs au 1er mai 2016
5- Questions et informations diverses
* l’ONF s’est portée acquéreur pour 590 m3 de bois sur une parcelle communale à Beaubiat pour 8,06 € le m3.
* Le Conseil Municipal devra voter avant le 15 juin pour le nouveau découpage des communautés de communes.
* des devis seront demandés pour bitumer les allées principales du cimetière ainsi que sa remise en état  (portail à reprendre, fosse communale à matérialiser ainsi que la recherche des propriétaires pour quelques tombes insalubres).
* De l’enrobé et du point à temps sont prévus sur les routes communales
* Des chutes de murs de soutènement ont été signalées à Beaubiat et au Lac (passage de route)
* Certains conseillers ont demandé  à être plus informés sur l’emploi du temps des agents d’entretien, la réalisation d’un cahier a été évoquée bien que cette responsabilité revient uniquement au Maire. Pour les questions ou suggestions, la mairie vous est ouverte les mardi et jeudi.
* L’inauguration de la salle des Fêtes aura lieu le vendredi 27 mai 2016 à 16 h ou l’ensemble des habitants sont conviés.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 22 h 45.

compte rendu du 13 juin 2016

Compte-rendu
Le Conseil Municipal s’est réuni  sous la présidence de   Luc ESCOUBEYROU, Maire, le lundi 13 juin 2016 à 20 heures 30.
Etaient présents : ESCOUBEYROU Luc, MALPELET Jean-François, LESTRADE Bernard, CHADWICK Geoffrey, TIXIER Rolande, BOUARD Jérôme, BERGER Bernard,  MANEGRIER Olivier
Etait excusé : COISSARD Léo
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 avril  2016
La lecture des délibérations et du compte rendu du précédent Conseil n’appelle pas de commentaire particulier.
Le compte rendu du Conseil du 14 avril 2016 est approuvé à l’unanimité par les membres présents à ce conseil.
Les registres sont signés par les membres du Conseil.
1-Projet de périmètre du nouvel établissement public de coopération intercommunale
M. le Maire donne lecture au Conseil Municipal de l’arrêté de M. Le Préfet concernant le projet de périmètre du nouvel établissement public de coopération intercommunale.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal n’est pas d’accord, à l’unanimité, pour ce projet de périmètre du nouvel établissement public de coopération intercommunale (EPCI) issu de la fusion des communautés de communes de Bourganeuf/Royère-de-Vassivière, de Creuse grand Sud et de la CIATE
2-Proposition de fusion de la Communauté de communes de Bourganeuf/Royère de vassivière et de la CIATE
M. le Maire présente au Conseil Municipal une proposition de fusion de la communauté de communes Bourganeuf/Royère de Vassivière et de la CIATE 
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, une procédure de fusion de la Communauté de communes Bourganeuf/Royère de Vassivière et de la CIATE

3-Motion pour le maintien de l’IME du Monteil Au Vicomte
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, demande à l’ALEFPA et à l’ARS de tout mettre en œuvre pour pérenniser l’activité de L’IME Pierre d’Aubusson du Monteil Au Vicomte
4- Restauration des peintures Médiévales de l’Eglise
Le cabinet d’architectes LA GARE a livré son étude. Le projet s’élève à 986 401,00 € HT .
De ce fait, une convention est à l’étude entre la Commune et l’Association des Peintures Médiévales concernant le financement des travaux restant à la charge de la commune.
5-Création d’un poste d’Attaché et suppression du poste de Secrétaire de Mairie
Suite à l’évolution de la carrière de Marie-Line PEYNE qui devient Attaché Territorial, le poste de secrétaire de mairie est remplacé par un poste d’Attaché.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité émet un avis favorable pour la création d’un poste d’Attaché.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 22 h 30

Compte-rendu du 15 septembre 2016

Le Conseil Municipal s’est réuni  sous la présidence de   Luc ESCOUBEYROU, Maire, le lundi 15 septembre 2016 à 20 heures .
Etaient présents : ESCOUBEYROU Luc, MALPELET Jean-François, LESTRADE Bernard, CHADWICK Geoffrey, TIXIER Rolande, COISSARD Léo, BERGER Bernard,  MANEGRIER Olivier
Etait absent : BOUARD Jérôme
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 13 juin  2016
La lecture des délibérations et du compte rendu du précédent Conseil n’appelle pas de commentaire particulier.
Le compte rendu du Conseil du 13 juin 2016 est approuvé à l’unanimité par les membres présents à ce conseil.
Les registres sont signés par les membres du Conseil.
1-Subvention amendes de police 2015
Une subvention de 1266 € a été accordée sur les amendes de police 2015 pour la signalisation des carrefours de La Chassagne, La Vallade, Meizoux et la pose d’un panneau de limitation à 12 tonnes sur la route de Chavanat au carrefour des 5 routes.
Le Conseil Municipal a approuvé à l’unanimité
2-Validation du Plan d’Actions d’évaluation des risques professionnels dans la collectivité
M. le Maire présente au Conseil Municipal le document unique réalisé avec l’accompagnement technique et méthodologique du Centre de Gestion concernant l’évaluation des risques professionnels et le plan d’actions à mettre en place dans les domaines administratif et technique (bâtiment, voirie, entretien des locaux).
Le Conseil Municipal, à l’unanimité valide l’ensemble des actions de prévention proposées et s’engage à mettre à jour tous les ans l’évaluation des risques professionnels.

3-AD’AP ( Agenda d’accessibilité Programmée )
M. le Maire présente le diagnostic établi par le bureau d’étude ACCESMETRIE pour l’église concernant l’accessibilité handicapée et l’agenda d’accessibilité programmée (AD’AP) qui prévoit des travaux sur 3 ans :
2016 : Etude et demande de devis
2017 : Plans inclinés amovibles
 à l’intérieur de l’église
2018 : Cheminement extérieur (revêtement sol, place parking, signalisation et éclairage)
Le Conseil Municipal, à l’unanimité accepte cette proposition et autorise M. le Maire à déposer l’AD’AP et demande une dérogation aux règles d’accessibilité pour la porte extérieure.

4- Convention avec la SAUR
M. le Maire présente au Conseil Municipal le renouvellement de la convention entre la Commune et la SAUR concernant l’entretien et la réparation des prises incendie.
A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise M. le Maire à signer cette convention.

5- Redevance pour l’occupation du domaine public par France TELECOM
Le Maire  soumet à l'examen du Conseil Municipal la redevance pour l’occupation du domaine public routier et les servitudes des Postes et Télécommunications.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,
•   autorise M. Le Maire à recouvrer la redevance pour l’occupation du domaine public soit la
    somme de 894,71 €.
Questions diverses
Eglise
A l’assemblée générale des peintures médiévales au mois d’août 2016, la présidente a présenté une convention établie par la Commune  pour définir les règles à respecter entre la Commune et l’association pour les travaux de restauration et mise en valeur intérieure de l’église et son mobilier, de la couverture et aménagement de la sacristie de l’église de BANIZE.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité donne son accord pour que M. le Maire signe cette convention.


Carrefour Lascaux
L’Adjoint au Maire expose au Conseil Municipal que l’Entreprise CHOPINAUD a demandé un devis à EUROVIA pour aménager le carrefour de Lascaux à ses frais.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité est d’accord pour que l’Entreprise CHOPINAUD réalise ces travaux.

PNR
M. le Maire soumet au Conseil Municipal la possibilité d’adhésion de la Commune de BANIZE au PNR à l’occasion du renouvellement du contrat de 12 ans.
Le Conseil Municipal demande plus de précision et attend les prochaines réunions d’information avant de se prononcer.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures.



samedi 17 mai 2014

INFOS

DSC08979.JPGHeures d'ouverture de la mairie

le mardi de 14h à 17h le jeudi de 9h à 12h

TEL 05 55 66 02 07

 

 

 

 

 

Collecte des déchets ménagers

SICTOM DE CHENERAILLES : tél : 05 55 62 46 79

Site internet : sictomchenerailles@wanadoo.fr

Depuis le 15 septembre 2010 la collecte se fait le lundi des semaines paires.

 

MSA du limousin : tél : 05 55 51 30 51

Site internet : www.msa-limousin.fr

 

Peintures médiévales de Banize

Site internet : www.peintures-medievales.net

 

Auberge de jeunesse de Banize : tél : 05 66 52 28

Site internet  : www.hebergement23.com

 

Communauté de commune creuse Thaurion Gartempe

Site internet :  www.ciate.net

 

Communiqué de gendarmerie

Site internet : www.gendarmerie-felletin.info

 

 

 

 

 

 

 

vendredi 16 mai 2014

Bienvenue sur le site officiel de la mairie de Banize, dans la Creuse.

l__auberge_de_jeunesse_Lou_Pelele.JPGle_canon_et_la_place_de_l__eglise.JPGvu_d__ensemble.JPGla_mairie__la_salle_des_fetes_et_le_monument_aux_morts.JPGle_caveau_de_la_famille_Georges.JPG

 

Banize petite commune situé dans le département de la Creuse région Limousin,

160 habitants (recensement 2009)

Sur la place au centre du village, l'église classé monument historique et le canon prussien

non loin de là l'auberge de jeunesse "Lou Pelélé"  

A quelques kms d'Aubusson et Felletin, haut lieux de la tapisserie.

lundi 15 juillet 2013

Inauguration des roues du canon

LE 13 juillet 2013 les habitants de banize se sont rassemblés sur la place du village pour l'inauguration des nouvelles roues du canon.

DSC00018.JPG

              DSC00047.JPG

                      DSC00058.JPG                    DSC00043.JPG



lundi 25 mars 2013

quelques citations

 

-          L’appétit vient en mangeant, la soif disparait en buvant  (François Rabelais)

-          Le créateur en obligeant l’homme à manger pour vivre, l’y invite par l’appétit et le récompense par le plaisir (Jean Anthelme Brillat Savarin)

-          La gourmandise commence quand on n’a plus faim (Alphonse Daudet)

-          Si vous n’êtes pas capable d’un peu de sorcellerie, ce n’est pas la peine de vous mêler de cuisine (Colette)

-          Bien manger, c’est atteindre le ciel (proverbe chinois)

spectacle

LE SAMEDI 3 DECEMBRE 2011 à la salle des fêtes le  spectacle « la mal coiffé » à Banize organisé par la CIATE, le CHA  et la commune . Des chants populaires occitans chantés par un groupe de 5 femmes

La mal coiffé s’empare du timbre de voix languedocienne. Un univers chanté qui rencontre celui de la

 Percussion. Le public était au rendez vous et tout le monde était enchanté à voir sur : www.myspace.com/la malcoiffée.

 


LE PERE NOEL DES ENFANTS

pere-noel.png

INFOS S.I.C.T.O.M. DE CHENERAILLES


  

Nous utilisons de nombreux appareils fonctionnant avec des piles ou des batteries.

que faire de ces pilles et batteries en fin  de vie ?

 

 Savez-vous que leurs composants peuvent être réutilisés ou valorisés ?

OBJET : mise en place de la collecte des piles et accumulateurs

 

La collecte sélective permet de détourner de l’enfouissement un grand nombre de matières résiduelles et de les recycler en les orientant vers des filières appropriées afin qu’elles soient valorisées et retrouvent une seconde vie.

 

poubelles.pngAfin de prévenir et réduire la production de déchets,  les membres du S.I.C.T.O.M. de Chénérailles ont choisi une solution adaptée à l’élimination des piles et accumulateurs en contractualisant avec l’éco-organisme COREPILE* qui organise à titre gracieux la collecte et le recyclage des piles et accumulateurs usagés.

 

Pour une meilleure efficacité, la mise en place de ce service requière la collaboration de la commune, qui accepte de s’associer à cette opération en tant que point de collecte de proximité.

 

Un point de collecte sera mis en place, le S.I.C.T.O.M.fournira un petit bac pour le dépôt des piles et accumulateurs usagés des habitants.

 

*COREPILE : est une organisation dédiée et mutualisée de collecte et de recyclage pour les piles et accumulateurs portables du marché français.

Aujourd’hui, COREPILE est la première filière française de collecte et recyclage de piles et accumulateurs, avec un réseau de plus de 32 000 points de collecte et plus de 7.900 tonnes collectées.
www.corepile.fr     

Et n’oublions pas le tri des journaux, revues, bouteilles, bocaux, pots en verre et tout ce qui est plastiques, boites et bidons métalliques, briques alimentaires…

Notre canon aura des chaussures neuves !!!!

Les roues du canon sont très abimées et usées par le temps, aussi il a été décidé de les remplacer, pas simple de trouver un artisan capable de refaire les roues à l’identique.

L’estimation de ces travaux est de 3500€ et une subvention au Conseil Général a été demandée et acceptée à hauteur de 731.50€

canon.png
          

mercredi 2 janvier 2013

dans le bourg

6-LES_TRAVAUX_DU_BOURG.docx

mardi 1 janvier 2013

les travaux

5-LES_TRAVAUX.docx

Le repas des ainés

Nos ainés se sont retrouvés autour d’une table pour le repas de fin d’année, en compagnie des membres du conseil municipal.

Ils ont passé un agréable moment très convivial,

Tout l’après midi une animation musicale a agrémenté le repas.

repas.png

 

vendredi 24 février 2012

90 ANS Monsieur CASSIER

90_ANS_Monsieur_CASSIER.jpg

dimanche 2 octobre 2011

MISE EN PLACE DU CANON

MISE_EN_PLACE_CANON_1986-2.jpg MISE_EN_PLACE_CANON_1986.jpg

HISTOIRE DU CANON

Le Président de la République Gaston Doumergue séjournait de temps à autre chez son ami Pierre Despagnat, au manoir du village de Meizoux, sur la commune de Banize. Une chambre lui était spécifiquement dédiée, et aujourd’hui encore, on peut lire son nom inscrit sur la porte de celle-ci.

Pierre Despagnat, ancien officier de réserve, entrepreneur en bâtiment à Paris et notable de Banize, était un grand collectionneur d’armes anciennes, et c’est tout naturellement qu’en 1924 le président Gaston Doumergue lui fit don de ce canon.

Ce canon prussien, de calibre 150, de conception belge, date de la guerre de 1870, et il a également été mis en batterie durant le conflit de 1914-1918.

C’est une prise de guerre. Il a été convoyé des Ardennes par chemin de fer jusqu’à la gare d’Aubusson. De là Pierre Despagnat et le conseil municipal de Banize durent recourir à la force de quatre paires de bœufs, mis à disposition par des paysans de la commune, pour tracter et conduire l’imposante masse d’acier de mille quatre cent vingt et un kilos jusqu’à la place qui devait être sienne. En effet l’engin dont Pierre Despagnat devait faire don à la commune, était placé à gauche du monument aux morts récemment érigé en mémoire des victimes banizoises de la première guerre mondiale, face à la mairie. Il était là pour témoigner de la folie des hommes.

Avec l’invasion des troupes allemandes pendant la seconde guerre mondiale, et parce qu’il représentait un danger latent pour la population en fonction de la tournure des évènements notamment en semant la confusion lors du bombardement des positions allemandes par les forces alliés, le maire et le conseil municipal décidèrent de l’ôter de la convoitise de l’occupant et de la vue d’éventuels repérages s aériens. Ils le cachèrent donc dans le bois de Lamant (aujourd’hui disparu), au nord du bourg de Banize, où il fut oublié jusqu’au début des années 1970.

C’est alors qu’en 1973 à l’occasion de manœuvres dans la région, des militaires le découvrirent et envisagèrent de se l’approprier pour le conduire au musée des vieilles armes situé au Mans, dans la Sarthe.

C’était sans compter sur la vigilance de Jean Chardel, agriculteur du village de Lamant, qui vînt en rendre compte au maire Roger Bord.

Ce dernier se rendit immédiatement s’en expliquer auprès du commandant coordonnant l’opération, qui comprit la situation et restitua le canon en présentant ses excuses au nom du service des armées.

Puis, peu de temps après, Jean Chardel désirant abattre et défricher le bois dit « du canon », décida d’atteler l’engin à son tracteur afin de l’enlever de la parcelle. Et ne sachant où le placer, il le déposa sur la place où il se trouve aujourd’hui.

C’est au milieu des années 1980 que la maire Roger Bord et le conseil municipal décidèrent d’en faire refaire les roues, qui étaient en mauvais état, par l’atelier de menuiserie de l’école des Métiers du Bâtiment de Felletin, en fournissant le bois de chêne avec l’appui d’Yves Chamfreau maire de Vallière et enseignant au sein de cet établissement.

La municipalité remercie particulièrement les anciens de la commune qui ont permis de recueillir et transmettre par leurs témoignages l’histoire de ce canon désormais pacifique et patrimoine de Banize.

samedi 1 octobre 2011

le recensement

 

Attestation de recensement

 

Depuis Janvier 1999, tous les jeunes Français, garçons et filles, doivent se faire recenser à la mairie de leur domicile ou sur le site www.mon.service.public.fr (en se créant un espace personnel.

Cette obligation légale est à effectuer dans les 3 mois qui suivent votre 16ème anniversaire. A cette occasion, les jeunes seront inscrits d'office sur les listes électorales.

La mairie vous remettra alors une ATTESTATION DE RECENSEMENT  à conserver précieusement. En effet, elle vous sera réclamée si vous voulez vous inscrire à tout examens ou concours soumis au contrôle de l'autorité publique (CAP, BEP, BAC, permis de conduire...).

Les données issues du recensement faciliteront votre inscription sur les listes électorales à 18 ans si les conditions légales pour être électeur sont remplies

 

dimanche 7 août 2011

LE TABLIER

le_Tablie._.pdf

- page 1 de 2