COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FEVRIER 2016
                       

Le Conseil Municipal s’est réuni  sous la présidence de   Luc ESCOUBEYROU, Maire.

Etaient présents : ESCOUBEYROU Luc, ,MALPELET Jean-François, LESTRADE Bernard, TIXIER Rolande, BOUARD Jérôme,  BERGER Bernard, COISSARD Léo.


Approbation du compte rendu du conseil municipal du 16 décembre 2014

La lecture des délibérations et du compte rendu du précédent Conseil n’appelle pas de commentaire particulier.
Le compte rendu du Conseil du 24 novembre 2015 est approuvé à l’unanimité par les membres présents à ce conseil.
Les registres sont signés par les membres du Conseil.

1. COMPTE DE GESTION 2015

BUDGET PRINCIPAL

Le compte de gestion 2015 dressée par Madame Marie-Hélène BORDERAS, receveur est approuvé à l’unanimité


2. COMPTE ADMINISTRATIF 2015

BUDGET PRINCIPAL

M. Jean-François MALPELET , 1er adjoint, présente le compte administratif 2015.

Section de fonctionnement : dépenses   : 114 717,43 €
                                         recettes    : 136 798,20 €
Section d'investissement  :   dépenses   :  20 021,29 € reste à réaliser : 184 978,00€
                                         recettes   :  58 738,34  €, reste à réaliser :108 365,00 €
Le compte administratif fait ressortir un excédent de 39 688,99 €
Il est approuvé à l’unanimité


3. AFFECTATION DES RESULTATS

BUDGET PRINCIPAL

M. Le Maire expose au Conseil Municipal les résultats du compte administratif 2015.
Le Conseil Municipal décide d’affecter l’excédent de fonctionnement de la manière suivante :
1068 :  2 114,29 €
002 :  39 688,99 €

4. AVENANTS SALLE DES FETES

Des travaux supplémentaires de menuiserie sont à prévoir :
- Dépose et repose parquet
- Pose de persiennes aux fenêtres nord du bâtiment
- Changement des serrures

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte ces travaux supplémentaires

5. EVALUATIONS DES RISQUES PROFESSIONNELS

Une démarche de prévention sur l’évaluation des risques professionnels est en cours de réalisation avec l’aide du Centre de Gestion afin d’améliorer les conditions de travail des employés communaux.

6. SUBVENTION COMMUNALE A L’ECOLE DE ST SULPICE LES CHAMPS

Le Maire fait part au Conseil Municipal de la demande de subvention communale de l’école primaire de St Sulpice Les Champs pour aller en classe de neige à Super Besse du CP au CM2.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de verser la somme de 300 € à l’école de St Sulpice Les Champs.

7. DETERMINATION DES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE

Dans le cadre d’emplois des adjoints techniques territoriaux, le taux d’avancement de grade est fixé à 100 % par le conseil municipal par 6 voix pour et une voix contre.

8.QUESTIONS DIVERSES

Une discussion autour du budget primitif 2016 a été amorcée avec deux estimations de travaux de voirie à La Mouline et à Gasne La Lippe ainsi que des travaux sylvicoles à réaliser au Pignat sur les parcelles de la forêt sectionale.
La remise en état du terrain de pétanque est envisagée.
Une réflexion sur les panneaux de signalisation et un parking pour la salle des fêtes est en cours.
Le contrat aidé de Thierry THIBAUD arrivera à expiration le 23 mai 2016, nous prendrons contact avec Pole Emploi afin de demander si nous pouvons prétendre à un nouveau contrat.
Il a été suggéré l’installation d’un défibrillateur.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h 45.