Le Conseil Municipal s’est réuni  sous la présidence de   Luc ESCOUBEYROU, Maire, le lundi 15 septembre 2016 à 20 heures .
Etaient présents : ESCOUBEYROU Luc, MALPELET Jean-François, LESTRADE Bernard, CHADWICK Geoffrey, TIXIER Rolande, COISSARD Léo, BERGER Bernard,  MANEGRIER Olivier
Etait absent : BOUARD Jérôme
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 13 juin  2016
La lecture des délibérations et du compte rendu du précédent Conseil n’appelle pas de commentaire particulier.
Le compte rendu du Conseil du 13 juin 2016 est approuvé à l’unanimité par les membres présents à ce conseil.
Les registres sont signés par les membres du Conseil.
1-Subvention amendes de police 2015
Une subvention de 1266 € a été accordée sur les amendes de police 2015 pour la signalisation des carrefours de La Chassagne, La Vallade, Meizoux et la pose d’un panneau de limitation à 12 tonnes sur la route de Chavanat au carrefour des 5 routes.
Le Conseil Municipal a approuvé à l’unanimité
2-Validation du Plan d’Actions d’évaluation des risques professionnels dans la collectivité
M. le Maire présente au Conseil Municipal le document unique réalisé avec l’accompagnement technique et méthodologique du Centre de Gestion concernant l’évaluation des risques professionnels et le plan d’actions à mettre en place dans les domaines administratif et technique (bâtiment, voirie, entretien des locaux).
Le Conseil Municipal, à l’unanimité valide l’ensemble des actions de prévention proposées et s’engage à mettre à jour tous les ans l’évaluation des risques professionnels.

3-AD’AP ( Agenda d’accessibilité Programmée )
M. le Maire présente le diagnostic établi par le bureau d’étude ACCESMETRIE pour l’église concernant l’accessibilité handicapée et l’agenda d’accessibilité programmée (AD’AP) qui prévoit des travaux sur 3 ans :
2016 : Etude et demande de devis
2017 : Plans inclinés amovibles
 à l’intérieur de l’église
2018 : Cheminement extérieur (revêtement sol, place parking, signalisation et éclairage)
Le Conseil Municipal, à l’unanimité accepte cette proposition et autorise M. le Maire à déposer l’AD’AP et demande une dérogation aux règles d’accessibilité pour la porte extérieure.

4- Convention avec la SAUR
M. le Maire présente au Conseil Municipal le renouvellement de la convention entre la Commune et la SAUR concernant l’entretien et la réparation des prises incendie.
A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise M. le Maire à signer cette convention.

5- Redevance pour l’occupation du domaine public par France TELECOM
Le Maire  soumet à l'examen du Conseil Municipal la redevance pour l’occupation du domaine public routier et les servitudes des Postes et Télécommunications.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,
•   autorise M. Le Maire à recouvrer la redevance pour l’occupation du domaine public soit la
    somme de 894,71 €.
Questions diverses
Eglise
A l’assemblée générale des peintures médiévales au mois d’août 2016, la présidente a présenté une convention établie par la Commune  pour définir les règles à respecter entre la Commune et l’association pour les travaux de restauration et mise en valeur intérieure de l’église et son mobilier, de la couverture et aménagement de la sacristie de l’église de BANIZE.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité donne son accord pour que M. le Maire signe cette convention.


Carrefour Lascaux
L’Adjoint au Maire expose au Conseil Municipal que l’Entreprise CHOPINAUD a demandé un devis à EUROVIA pour aménager le carrefour de Lascaux à ses frais.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité est d’accord pour que l’Entreprise CHOPINAUD réalise ces travaux.

PNR
M. le Maire soumet au Conseil Municipal la possibilité d’adhésion de la Commune de BANIZE au PNR à l’occasion du renouvellement du contrat de 12 ans.
Le Conseil Municipal demande plus de précision et attend les prochaines réunions d’information avant de se prononcer.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures.